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Affichage des résultats 321 à 330 sur 371 au total
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Conditions Générales d'Utilisation
… vos droits font l’objet d’un traitement informatique placé sous la responsabilité de la Ville de Limoges sur le fondement de l’article 6-1-c du RGPD (obligation légale). Elles sont conservées pendant …
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Accessibilité
… … Accessibilité Limoges.fr est conçu pour que la consultation de ses contenus soit facile pour tout le monde, … les résultats de l'audit d' accessibilité des bâtiments municipaux . Accessibilité web La ville de Limoges s'engage à rendre ses supports numériques accessibles conformément à l'article 47 de la loi n° …
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Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
… communal. Accéder au formulaire Protection des données Vos données sont traitées par la Ville de Limoges sur le fondement de l’article 6-1-e (mission d’intérêt public) du Règlement européen sur la … conservées pendant 10 ans. En écrivant au Délégué à la protection des données de la Ville ( dpo@limoges.fr ) vous pouvez vous opposer au traitement de vos données personnelles pour des raisons …
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Conclusion d'un PACS
… de PACS https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1618 par courrier à : Mairie de LIMOGES Etat Civil - PACS BP3120 87031 LIMOGES cedex 1 à déposer au guichet Mariages-PACS - service Etat civil : du lundi au vendredi de …
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Halles et marchés
… … Dynamique Halles et marchés Limoges compte deux halles couvertes dont les magnifiques Halles centrales à l’architecture … composent : d’un comptoir de vente d’un espace d’animation et de dégustation ; et d’un showroom « Limoges Ville créative Unesco » qui permet d’exposer des oeuvres contemporaines mettant en valeur des …
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Déclaration d'ouverture de chantier OLD
… formulaires. Service Stratégie Urbaine et Urbanisme Règlementaire 1 square Jacques-Chirac 87000 LIMOGES … Déclaration d'ouverture de chantier OLD …
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Le Délégué à la protection des données
… (articles 37, 38 et 39 du Règlement européen relatif à la protection des données) la Ville de Limoges et ses établissements publics se sont dotés d’un Délégué à la protection des données dont la … Le service Délégué à la protection des données Hôtel de ville - 1 square Jacques-Chirac 87031 Limoges Contact … Le Délégué à la protection des données …
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Demande d'autorisation du domaine public pour l'exploitation d'une terrasse de plein air
… air estivale. Le dossier complété devra être retourné par mail à cette adresse : commerce@ville-limoges.fr . Télécharger Charte d'occupation commerciale du domaine public PDF 5.7 Mo Règlement des …
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Accessibilité et handicap
… et handicap L’accès aux services publics est un droit reconnu à tous les citoyens. La ville de Limoges veille à l’accessibilité en mettant en place des stationnements réservés et des modalités … et service public, Salles municipales, Boîtes à lettres Services municipaux et publics Pôle emploi Limoges Leclerc, 135 av. du Général Leclerc, Sanitaires adaptés Pôle emploi Limoges Vendatour 18, rue …
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La police municipale : une police de proximité
… au vendredi : 8 h 30 – 12 h 30 et 13 h 30 – 17 h. Chiffres et organisation La police municipale de Limoges compte 1 directeur de police municipale, 4 chefs de service de police municipale, 73 postes … disposent également de casques de protection et de boucliers collectifs. La police municipale de Limoges est armée. Le service bénéficie de moniteurs en maniement des armes, de moniteurs en bâtons et …
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