Recherche avancée

Affichage des résultats 1521 à 1530 sur 1887 au total

1. Pertinence:

    

   62%

   Accessibilité et handicap

   … et handicap L’accès aux services publics est un droit reconnu à tous les citoyens. La ville de Limoges veille à l’accessibilité en mettant en place des stationnements réservés et des modalités … et service public, Salles municipales, Boîtes à lettres Services municipaux et publics Pôle emploi Limoges Leclerc, 135 av. du Général Leclerc, Sanitaires adaptés Pôle emploi Limoges Vendatour 18, rue …

   22/02/2019

2. Pertinence:

    

   62%

   Le Délégué à la protection des données

   … (articles 37, 38 et 39 du Règlement européen relatif à la protection des données) la Ville de Limoges et ses établissements publics se sont dotés d’un Délégué à la protection des données dont la … Le service Délégué à la protection des données Hôtel de ville - 1 square Jacques-Chirac 87031 Limoges Contact … Le Délégué à la protection des données …

   24/02/2019

3. Pertinence:

    

   62%

   Déclaration d'ouverture de chantier OLD

   … formulaires.   Service Stratégie Urbaine et Urbanisme Règlementaire 1 square Jacques-Chirac 87000 LIMOGES … Déclaration d'ouverture de chantier OLD …

   05/03/2019

4. Pertinence:

    

   62%

   Conclusion d'un PACS

   … de PACS https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1618 par courrier à : Mairie de LIMOGES Etat Civil - PACS BP3120 87031 LIMOGES cedex 1 à déposer au guichet du service Etat civil : du lundi au vendredi de 8H30 à 17H sans …

   06/03/2019

5. Pertinence:

    

   62%

   Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

   … communal. Accéder au formulaire   Protection des données Vos données sont traitées par la Ville de Limoges sur le fondement de l’article 6-1-e (mission d’intérêt public) du Règlement européen sur la … conservées pendant 10 ans. En écrivant au Délégué à la protection des données de la Ville ( dpo@limoges.fr ) vous pouvez vous opposer au traitement de vos données personnelles pour des raisons …

   06/03/2019

6. Pertinence:

    

   62%

   Demande d'autorisation de manifestation publique

   … … Pratique Demande d'autorisation de manifestation publique Le territoire de la Ville de Limoges constitue un cadre privilégié pour l’accueil de manifestations et événements de tout type …

   09/08/2019

7. Pertinence:

    

   62%

   Conditions Générales d'Utilisation

   … vos droits font l’objet d’un traitement informatique placé sous la responsabilité de la Ville de Limoges sur le fondement de l’article 6-1-c du RGPD (obligation légale). Elles sont conservées pendant …

   25/03/2019

8. Pertinence:

    

   62%

   Le maire et les élus

   … d'opposition Trombinoscope des élus du conseil municipal Comme toutes les villes de France, Limoges trouve l’origine de son statut dans la loi du 4 avril 1884, renforcée près d’un siècle plus …

   20/02/2019

9. Pertinence:

    

   62%

   Déclaration préalable pour une installation d'un dispositif ou d'un matériel supportant de la publicité ou une pré-enseigne

   … au formulaire  Protection des données Les renseignements recueillis seront traités  par la Ville de Limoges sur le fondement légal de l’article 6-1-e (mission d’intérêt public) du Règlement européen sur … Pour exercer ces droits vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données ( dpo@limoges.fr ) ou utiliser un formulaire à votre disposition sur le site Internet de la Ville. Si vous …

   06/03/2019

10. Pertinence:

     

    62%

    Halles et marchés

    … … Dynamique Halles et marchés Limoges compte deux halles couvertes dont les magnifiques Halles centrales à l’architecture … composent : d’un comptoir de vente d’un espace d’animation et de dégustation ; et d’un showroom « Limoges Ville créative Unesco » qui permet d’exposer des oeuvres contemporaines  mettant en valeur des …

    22/02/2019